Présents : 12

Excusés : Patrick RAVEL-CHAPUIS - Pascal COUCHOUX - Jean-Marie LOUCHE – Estelle MEUNIER – Valérie LACHAUX – Gaëlle TRONTIN

Ordre du jour

 

1)Modification du tableau des effectifs

 2)Questions diverses

Approbation du Compte rendu de la Réunion du 6 Février 2019

 

1)Modification du tableau des effectifs

De part le départ de Madame BAUM à compter du 30 septembre 2019, un avis d’appel à candidature a été publié et celle de Madame PICHET a été retenue. Elle prendra son poste à compter du 1er octobre 2019. Le tableau des effectifs restera inchangé.

 

2)Questions diverses  

 

  1. Point sur la rentrée scolaire :

Effectifs :

-          Petite Section : 17 élèves (Madame MARQUES)

-          Moyenne Section : 21 (Madame MARQUES :6 ; Madame JARJAVAL :15)

-          Grande Section : 10 (Madame JARJAVAL)

-          CP : 22 (Madame DUMONT)

-          CE1 :21 (Monsieur BERGER)

-          CE2 :19

-          CM1 :17

-          CM2 : 12

b. Cantine

Madame THIBERT accompagnera les enfants de Brienne à la Genête pour la restauration. Il n’y a pas de cantine à Brienne. Madame THIBERT participera à la surveillance dans le bus, à la cantine et après le repas en attendant le bus qui ramènera les élèves de Brienne. Madame RICHY assurera la surveillance après la cantine à la Genête.

A Jouvençon, ce sont Mesdames MICHON et BERRY qui assurent la surveillance de la cantine.

 

c. Garderie

 

A Jouvençon exclusivement. Les matins à partir de 7h, les soirs de 16h30 à 18h30.

Chaque ¼ d’heure entamé sera facturé aux parents. Les agents qui assurent la garderie sont : Mesdames BEY et THIBERT.

Coût de la garderie pour l’année scolaire 2018/2019 (58 élèves inscrits sur l’année)

DEPENSES RECETTES
Fournitures                           298.41 € Adhésions annuelles                                  348 €
Agents                      21 888.88 € Heures de garde                              6 058 €
TOTAL DEPENSES                      22 187.29 € TOTAL RECETTES                              6 406 €

Reste à charge pour le SIVOS : environ 15 781.29 €

 

 

 d. Transport scolaire 

L’accompagnatrice dans le bus est Madame GRAS pour le matin et l’après-midi et Madame THIBERT pour le midi.

Pour la sécurité des enfants, le SIVOS a investi dans l’achat de gilets jaune, ils seront distribués par Madame GRAS. Le port de ce gilet est obligatoire.

Un règlement intérieur, disponible sur le site internet, a été remis aux parents.

Pour les élèves de plus de six ans, une dérogation est nécessaire afin qu’ils puissent rentrer seuls chez eux, sans cette dérogation et en l’absence de parents, ils seront conduits en garderie à Jouvençon et le temps de garde sera facturé aux parents.

 

Coût du transport scolaire pour l’année 2018/2019

DEPENSES RECETTES
Transport                        34 122 € Région (inconnu)                                0 €
Agents                         4 869.71 € Prévu Région                          14 000 €
TOTAL DEPENSES                        38 991.71 € TOTAL RECETTES                          14 000 €

Reste à charge pour le SIVOS : 24 991.71 €

 

Lors de grève des transports, intempéries ayant pour conséquence la non mise en circulation des bus, les parents pourront trouver l’information sur le site de la commune ainsi que sur la page facebook de la commune de Jouvençon. L’information sera diffusée le plus rapidement possible sur ces réseaux.

Le Président,

Jean-Noël SACLIER

Présents : 14
Excusés : Jean-Marie LOUCHE – Patrick RAVEL-CHAPUIS – Valérie LACHAUX
Absente : Gaëlle TRONTIN
 
Approbation du Compte rendu du 22 juin 2018
 
1) Démission Carine VILLANI
Le Conseil prend acte du courrier du 1er juillet 2018, Madame la Sous-Préfète de Louhans Véronique BEUVE nous informant qu’elle acceptait la démission de Madame Carine VILLANI en tant que Vice-Présidente du SIVOS et qu’elle ne conserverait pas son mandat de délégué syndical.
 
2) Vote du Bureau
Vote du Bureau :
- 1er Vice –Président :
Nombre de votants : 14
Se Présente :       Nombre de voies
Monsieur Pascal COUCHOUX     14
Est élu : Monsieur Pascal COUCHXOUX

- 2ème Vice-Président :
Nombre de votants : 14
Se Présente :       Nombre de voies
Monsieur Daniel CASSEVILLE    14
Est élu : Monsieur Daniel CASSEVILLE

- Président :
Nombre de votants : 14
Se Présente :       Nombre de voies
Monsieur Jean-Noël SACLIER    14
Est élu : Monsieur Jean-Noël SACLIER
 
3) Vote de l’indemnité du Président
Jusqu’à maintenant l’indemnité du Président était au taux maximum soit 12,2 % de l’indice 1015 de la fonction publique et pour la durée du mandat. (463,78 € brut)
Le Conseil décide de partager cette indemnité entre le Président et les deux vice-présidents. Le taux retenu est de 4,06% de l’indice 1015 de la fonction publique pour la durée du mandat.
 
4) Indemnité du Comptable du Trésor
Le Conseil vote l’indemnité du Comptable du Trésor pour l’année 2018.
 
5) Règlement intérieur du bus
Le Conseil décide l’ajout de la phrase suivant à l’article 1er du règlement intérieur du bus scolaire :
« Tout fait d’indiscipline ou manquement aux règles de la vie collective pourra entrainer une punition donnée par les accompagnateurs. Toutes récidives ou faute plus grave se traduira par une sanction plus lourde (voir tableau des sanctions en annexe) prononcer par le Président du SIVOS.
 
6) Cantine
Après renseignements pris auprès de l’Association des Maires et du Centre de Gestion de Saône-et-Loire, il s’avère que le SIVOS ne peut pas embaucher de personnel pour effectuer le service et le nettoyage de la Cantine. Cela restera donc à charge de l’association, une subvention permettant de couvrir les frais supplémentaires pourra leur être accordée.