Présents : 16

Excusés : 2

Approbation du compte rendu de la réunion du 11 mars 2020

  1. ELECTION DU BUREAU

    M. Pascal COUCHOUX est nommé Président du SIVOS BRIENNE-LA GENETE-JOUVENCON.

    Messieurs PONCET Jean-Claude et CASSEVILLE Daniel sont nommés Vice-Présidents.

 

  2. INDEMNITES PRESIDENT ET VICE-PRESIDENTS

 

Comme prévu au budget 2020, les indemnités sont partagées à parts égales entre le Président et les Vice-Présidents, soit 4.65% de l’indice terminal brut de la fonction publique.

 

 

3.MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES

 

Dans le contexte de crise sanitaire, la région Bourgogne Franche-Comté a décidé de prolonger d’1 an la délégation des compétences concernant le transport scolaire. Le Conseil autorise le Président à rédiger et signer l’avenant de prolongation du marché.

 

Le transporteur demande une indemnisation à hauteur de 50% de la période non-roulée en raison du COVID-19 (cas de force majeure dû à la fermeture des écoles, prévu au CCAP du marché). Le Conseil demande réflexion pour étudier la clause exacte prévue au cahier des charges.

 

 Questions diverses :

 

Démission d’un agent

Le Président,

M. Pascal COUCHOUX