Présents : 14

Excusés : Nadège PATEY – Adeline CLERC – Sandy GONNOT– Audrey MULLER

       Approbation du Compte rendu de la réunion du 1^er juillet 2020

1. Modification du tableau des effectifs

Le Conseil approuve la nomination de la secrétaire du SIVOS en tant que stagiaire de la Fonction Publique Territoriale au 1^er janvier 2021.

Le tableau des effectifs sera modifié au 1^er janvier 2021:

-          Fermeture du poste d’adjoint administratif 1^ère classe

-          Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial

 2. RIFSEEP

Le Conseil approuve le modèle de délibération proposé par le Président et autorise la présentation auprès du Comité Technique du Centre de Gestion le 8 décembre. Suite à l’avis du Comité technique, il sera alors nécessaire de délibérer à nouveau pour application dès 2021.

 3. Assurances statutaires

Le marché passé entre le centre de gestion et la CNP pour les assurances du personnel du SIVOS prend fin le 31 décembre 2020.

Le conseil syndical autorise le Président à signer la nouvelle convention.

 4. Questions diverses :

-          Point sur la rentrée scolaire (bus circuit, horaires et nouvel agent accompagnateur, covid, …)

Le Président,

Pascal COUCHOUX