Absents : Coralie BERTRAND – Jean-Noël SACLIER (Pouvoir à Josette PELLETIER)- Jean-Marie LOUCHE – Magali MARTEL – Estelle MEUNIER – Nadia RUE
Présents : 12
 
1) Décision Modificative
Le Conseil adopte à l’unanimité les décisions modificatives proposées qui s’équilibrent à en fonctionnement et en investissement.
 
2) Tableau des effectifs
a) Création d’emploi
Le Conseil autorise la création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe pour la surveillance des enfants après la cantine de La Genète et le ménage des locaux de La Genète après les NAP à raison de 3h15 par semaine.
 
b) Nomination
Le Conseil nomme Madame Marine GRAS sur le poste d’adjoint technique 2ème classe pour la surveillance dans le bus scolaire.
 
c) Modification contrat Madame PIPONNIER
Le Conseil approuve à l’unanimité l’augmentation du temps de travail de Madame PIPONNIER à 27h par semaine annualisé et de sa rémunération.
 
d) Renouvellement contrat de la secrétaire
Le Conseil renouvelle le contrat de travail de Julie BAUM pour un an. Il précise qu’elle sera payée sur le 5ème échelon sur grade d’adjoint administratif 1ère classe.
 
e) Autorisation du Président à recruter des agents remplaçants :
Dans le cas où un agent serait momentanément indisponible, le Conseil donne l’accord au Président pour recruter un agent contractuel pour le remplacer durant cette période.
 
3) Changement de percepteur
Le Conseil autorise Monsieur ROIT-LEVEQUE à procéder aux poursuites en cas d’impayés.
 
4) Transport scolaire
Modifications apportées sur la tournée de transport scolaire : suppression de l’arrêt de bus « La Bouchatière 2 » pour cause d’insécurité et le deuxième passage du bus à Brienne : l’arrêt se fera devant la Mairie au lieu de l’école.
 
5) Questions diverses
Demande d’information au transporteur pour l’arrêt « Mouille vent » à Brienne.
 
Le Président
Philippe TATON